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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX & Cie
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LA MAISON DE DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE DOMINIQUE
TISSAGES FREMAUX & Cie société anonyme

Numéro de dépôt :
1513603
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque LA MAISON DE DOMINIQUE

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES FREMAUX & Cie domicilié(e) 20, rue de la Tannerie, 59320 HAUBOURDIN (Nord). - France.

La marque LA MAISON DE DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE DOMINIQUE est expirée depuis le 6 février 1999.

TISSAGES FREMAUX & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FOLIA , SYLPHE DE FREMAUX , SYLPHE LEGER , FLORANTE , HOUSSE QUICK , SYLPHIDE , FLEURSAGE , TOP HOUSSE , LA MAISON DE DOMINIQUE , LE DRAP WF


TISSAGES FREMAUX & Cie société anonyme - 20, rue de la Tannerie, 59320 HAUBOURDIN (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.